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Mentions légales

Éditeur du site :

Le site www.treezmas.com est édité par la société LES PETITES GRAINES, société à responsabilité limitée au capital de 90.000 euros dont le siège social est sis 300 rue Louis Rustin – CS 44106 Archamps – 74162 SAINT JULIEN EN GENEVOIS, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Thonon les Bains sous le numéro 788 589 950.

Le numéro de TVA intracommunautaire est FR02788589950.

La société LES PETITES GRAINES est susceptible à tout moment de modifier, sans notification préalable, le contenu et la présentation du site.

 

Service clients :

Adresse email : bonjour@treezmas.com

Adresse postale : TREEZMAS Service client  – 300 rue Louis Rustin CS 44106 Archamps 74162 SAINT JULIEN EN GENEVOIS Cedex

 

Hébergeur du site :

L’hébergeur du site est la société WPEngine 504 Lavaca Street Suite 1000 AUSTIN TX 78701.

 

Directeur de la publication : Monsieur Luc Blanchet

 

Données personnelles :

  1. Données collectées

Dans le cadre de l’utilisation du site www.treezmas.com, nous collectons les données suivantes : nom, prénom, email, adresse, numéro de téléphone. Les champs obligatoires pour enregistrer votre inscription sont signalés par un astérisque au moment de la collecte. Les données collectées sont conservées pendant trois (3) années après votre dernier achat si vous commandez des produits en ligne et pendant trois (3) années après leur collecte si vous n’avez pas effectué de commande en ligne.

  1. Finalités et destinataires des données

Seule la société LES PETITES GRAINES, en sa qualité de responsable de traitement, ses prestataires/sous-traitants et les sociétés appartenant au Groupe botanic® sont destinataires des données personnelles des clients recueillies sur le Site. Les données collectées ne sont pas cédées, louées ou échangées. Elles peuvent être transférées en dehors de l’Union européenne pour les besoins exclusifs du service.

La collecte des données personnelles est réalisée pour permettre les finalités suivantes :

– effectuer les opérations relatives à la gestion de l’espace personnel du client, à la fourniture des services, au traitement des commandes et des achats de biens et/ou services et à l’élaboration d’études et de statistiques,

– envoyer au client des informations commerciales et publicitaires par mail sous réserve de son accord préalable (case à cocher sur le formulaire de création de l’espace personnel).

  1. Droits des personnes

La collecte et le traitement des données personnelles reposent sur le consentement du Client, matérialisé par une case à cocher lors de la création de l’espace personnel. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD) 2016/679/UE du 27 avril 2016, le client dispose des droits suivants :  droit d’accès, de rectification et d’effacement des données personnelles le concernant – droit de limitation et droit d’opposition au traitement de ses données – droit de retrait de son consentement – droit à la portabilité des données fournies.

Ces droits peuvent être exercés par courriel à l’adresse suivante : bonjour@treezmas.com

Les clients sont en droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle. Pour plus d’informations, consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/.

Conformément à l’article L.223-2 du Code de la consommation, le client est informé qu’il a la possibilité, s’il le souhaite, de s’inscrire sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique disponible sur le site internet www.bloctel.gouv.fr

 

Médiation :

En cas de réclamation ou de litige, LES PETITES GRAINES recommande au client de s’adresser en premier lieu au service clients en vue de résoudre amiablement le litige. Si aucun accord amiable n’est trouvé entre LES PETITES GRAINES et le client, ce dernier a la possibilité de saisir un médiateur dont les coordonnées sont les suivantes : CENTRE DE MEDIATION MEDICYS 73 boulevard de Clichy 75009 PARIS www.medicys.fr

A défaut d’accord entre LES PETITES GRAINES et le client, le litige peut être porté devant les juridictions françaises.

Pour les achats effectués par un client demeurant dans l’union européenne, une plateforme en ligne de résolution des litiges est accessible à l’adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/

 

Informations sur les cookies :

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Photos des ambiances : Arnaud Childéric / Stylisme : Philippe de Stefano / BigStock